le PLU en vigueur

Dispositions générales

Pour les consulter

Le règlement du POS par Zone

UB  

UD  

UE  

UX  

INA  

IINA  

NAX  

NB  

NC  

ND  


 

Annexe n° 1 : Articles du Code de l'urbanisme

 

Annexe n° 2 : Espaces boisés classés à protéger ou à créer

 

Annexe n° 3 : Procédures existantes en matière de camping, stationnement de caravanes, habitations légères de loisirs

 Quelques éléments techniques :